Skip to main content

Mentions légales

Informations selon §5 TMG (loi allemande sur les télémédias) :

HAIX Schuhe Produktions & Vertriebs GmbH
Auhofstr. 10
84048 Mainburg

Représentée par :

Les directeurs généraux Michael Haimerl, Stefan Amberger, Josef Cremer, Helga van Saan

Contact :

Téléphone: +49 (0) 8751 8625 0
Fax: +49 (0) 8751 8625 25
E-mail: [email protected]

Inscription au registre :

Inscription au registre du commerce
Tribunal d’enregistrement Tribunal d’Instance de Ratisbonne
N° de registre : HRB 4528

TVA :

N° de TVA intracommunautaire selon le §27 a de la loi allemande sur l’impôt sur le chiffre d’affaires (UStG) :
DE 128694545

Responsabilité Elargie du Producteur

  • REP Textiles – N° identifiant unique: FR268123_11XBON               
  • REP Emballages ménages – N° identifiant unique: FR268123_01HCTJ

Responsable du contenu selon § 55 alinéa 2 RStV :

Manuel Köppl
Auhofstr, 10
84048, Mainburg

Règlement des litiges

La Commission Européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.

Nous ne sommes pas prêts ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant une entité de règlement des litiges des consommateurs.

Responsabilité pour les contenus

En tant que prestataire de service, nous sommes responsables en vertu du § 7 alinéa 1 de la loi sur les médias de télécommunication de nos propres contenus sur ce site selon les lois générales. Cependant, selon §§ 8 à 10 TMG, en tant que prestataires de service nous ne sommes pas tenus de surveiller ni de contrôler les informations externes transmises ou enregistrées du point de vue d’une activité illégale.

Les obligations de suppression ou du blocage de l’utilisation des informations selon la loi n’en sont pas affectées. Une mise en cause de la responsabilité de ce fait est cependant possible uniquement à partir de la prise de connaissance d’une violation concrète. Lorsque des infractions correspondantes sont constatées, nous supprimons immédiatement ces contenus.

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers les sites Internet de tiers dont les contenus ne sont pas soumis à notre influence. Nous ne pouvons ainsi fournir aucune garantie sur ces contenus externes. C’est toujours le fournisseur ou l’exploitant correspondant des sites qui est responsable de ceux-ci. Les pages mises en hyperlien sont contrôlées du point de vue d’éventuelles infractions au moment de la mise en place de l’hyperlien. Nous n’avons pas constaté de contenus illégaux au moment de la mise en hyperlien.

Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages mises en hyperlien n’est pas possible sans soupçon concret d’une infraction. Lorsque des infractions correspondantes sont constatées, nous supprimons immédiatement ces liens.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres élaborés par l’exploitant des pages sont soumis au droit de propriété intellectuelle allemand. Le reproduction, le traitement, la diffusion et l’exploitation de quelque sorte que ce soit hors des limites de ce droit requièrent l’accord écrit de l’auteur correspondant. Les téléchargements et copies de ces pages sont uniquement autorisés à des fins privées et non commerciales.

Si les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits de propriété intellectuelle des tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous remarquez cependant la violation d’un droit d’auteur, merci de nous en informer. Lorsque des infractions correspondantes sont constatées, nous supprimons immédiatement ces contenus.